# PROMESSE DE VENTE DE TERRAIN

Entre les soussignés :

**LE VENDEUR** : M./Mme ________________________________
Né(e) le ____________ à ____________
Demeurant : ____________________________
CNI N° ____________

**L'ACHETEUR** : M./Mme ________________________________
Né(e) le ____________ à ____________
Demeurant : ____________________________
CNI N° ____________

## ARTICLE 1 - OBJET
Le vendeur s'engage à vendre à l'acheteur, qui accepte, un terrain :
- Région : ____________
- Commune : ____________
- Superficie : ________ m²
- Référence cadastrale / TF N° : ____________

## ARTICLE 2 - PRIX
Prix total : ____________ FCFA
Acompte versé ce jour : ____________ FCFA
Solde dû à la signature de l'acte définitif.

## ARTICLE 3 - CONDITIONS SUSPENSIVES
- Vérification du titre foncier auprès du Cadastre
- Absence d'hypothèque ou de litige
- Obtention du certificat d'urbanisme

## ARTICLE 4 - DÉLAI
La signature de l'acte authentique devra intervenir au plus tard le ____________
chez Maître ____________, notaire à ____________.

Fait à ____________, le ____________
en deux exemplaires originaux.

Le Vendeur                              L'Acheteur
(Lu et approuvé)                        (Lu et approuvé)