# CONTRAT DE PRESTATION — ARTISAN BTP

Entre :
**LE MAÎTRE D'OUVRAGE** : ____________
**L'ARTISAN** : ____________  — Métier : ____________

## ARTICLE 1 - OBJET DES TRAVAUX
Description précise : ____________________________________________
Lieu : ____________
Surface / quantité : ____________

## ARTICLE 2 - DÉLAIS
- Date de début : ____________
- Durée prévue : ____________ jours ouvrables
- Date d'achèvement : ____________
- Pénalité de retard : ________ FCFA / jour

## ARTICLE 3 - PRIX & PAIEMENT
Montant TTC : ____________ FCFA

Échéancier :
- Acompte commande (30%) : ____________ FCFA
- Avancement 50% : ____________ FCFA
- Réception travaux (solde 20%) : ____________ FCFA

## ARTICLE 4 - MATÉRIAUX
- [ ] Fournis par l'artisan
- [ ] Fournis par le maître d'ouvrage

## ARTICLE 5 - GARANTIES
- Garantie de parfait achèvement : 1 an
- Garantie biennale (équipements) : 2 ans
- Garantie décennale (gros œuvre) : 10 ans
L'artisan déclare être à jour de son assurance décennale (police N° ____________).

## ARTICLE 6 - RÉCEPTION
La réception sera prononcée contradictoirement, avec ou sans réserves,
par procès-verbal signé des deux parties.

Fait à ____________, le ____________

Le Maître d'ouvrage                     L'Artisan